Les coûts indirects de la recherche et le Fonds de soutien à la recherche du gouvernement fédéral
Définition des coûts indirects de la recherche
Les coûts indirects de la recherche constituent l’ensemble des charges n’étant pas directement liées à la réalisation des travaux de recherche mais qui permettent aux universités et à leur personnel, dont les chercheurs, d’accomplir leur mission de recherche. Ces coûts indirects sont des frais généraux communs à plusieurs projets de recherche qui sont liés principalement aux services et aux espaces de recherche.
Les coûts indirects liés aux services comprennent : l’administration de la recherche, les bibliothèques, les services et réseaux informatiques et de télécommunication, la gestion des ressources humaines, la comptabilité, les finances, les services juridiques, l’audiovisuel, etc. Ils comprennent également les dépenses liées à la gestion de la propriété intellectuelle, la certification éthique, la gestion des données de recherche et la gestion des déchets dangereux.
Les coûts indirects liés aux espaces comprennent : les frais d’acquisition, d’opération et de maintien en bon état (réaménagement, rénovation) des espaces de recherche, les assurances, la sécurité ainsi que l’entretien et le renouvellement des équipements généraux dont sont dotés les espaces de recherche.
Les coûts indirects sont exprimés en pourcentage des frais directs de la recherche et sont évalués à au moins 40% des octrois de recherche par Universités Canada (auparavant AUCC), tandis que le gouvernement du Québec les estime à 50 % pour les disciplines « légères » et à 65 % pour les disciplines « lourdes ».
Description du Fonds de soutien à la recherche
Le Fonds de soutien à la recherche (FSR) vise à aider les établissements d’enseignement postsecondaire ainsi que les hôpitaux et instituts de recherche qui leur sont affiliés à couvrir une partie des coûts liés à la gestion des travaux de recherche financés par les trois organismes subventionnaires fédéraux, à savoir le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), les Instituts de recherche en santé (IRSC) du Canada et le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG). Il aide notamment à payer le salaire du personnel chargé du soutien administratif de la recherche, les coûts de formation liés à la santé et à la sécurité au travail, l’entretien des bibliothèques et des laboratoires et les coûts d’administration associés à l’obtention de brevets d’invention.
Utilisation du Fonds de soutien à la recherche
Pour l’UQAM, le Fonds de soutien à la recherche du gouvernement fédéral correspond à environ 23% du total des subventions des trois conseils fédéraux. La subvention ne couvre pas toutes les dépenses, mais elle permet à l’Université d’offrir aux professeurs-chercheurs et aux étudiants des cycles supérieurs un meilleur environnement de recherche. Le diagramme qui suit présente la répartition des dépenses de l’Université attribuées à la subvention reçue en 2023-2024.
Pour consulter les montants totaux des subventions des années précédentes et les aperçus de la façon dont l’établissement a réparti les fonds entre les cinq catégories de dépenses, veuillez consulter le menu déroulant 6. Reddition de compte
1. Installations de recherche
La très grande partie de la subvention du Fonds de soutien à la recherche est investie dans les installations de recherche, pour tout ce qui concerne les aspects reliés à l’opération des espaces (énergie, entretien, sécurité, assurances, commodités, impôts fonciers, coordination) et au maintien des actifs (rénovation et réaménagement des espaces de recherche). La subvention contribue également à la mise à niveau et à l’entretien de certains équipements de recherche.
2. Ressources en matière de recherche
Cette catégorie de dépenses comprend l’acquisition des ressources du Service des bibliothèques, les améliorations apportées aux ressources d’information (bases de données, télécommunications, technologies de l’information et outils de recherche), et les dépenses de fonctionnement des bibliothèques. La subvention ne couvre qu’une infime partie du budget d’acquisition des volumes et périodiques qui se chiffre à 6 M$ par année sur un budget de fonctionnement total annuel de 19,2 M$ pour les Service des bibliothèques de l’UQAM. Du côté des télécommunications et des TI, des améliorations importantes amorcées il y a quelques années aux salles des serveurs dédiés à la recherche et ainsi qu’au développement du réseau sans fil sur le campus se poursuivent chaque année.
3. Gestion et administration des activités de recherche
La Fonds de soutien à la recherche permet d’assurer une planification et d’apporter un appui aux activités de recherche tant au niveau institutionnel qu’au niveau facultaire. Il contribue au financement des salaires du personnel du Service de la recherche et de la création (SRC), du personnel en appui aux vice-doyens à la recherche des sept facultés et École de l’UQAM ainsi qu’à l’appui du personnel de certains centres et laboratoires de recherche. Les Services financiers, le Service des ressources humaines et le Service des approvisionnements contribuent également à assurer la bonne gestion et l’administration des subventions de recherche. Cette catégorie de dépenses prend une plus grande importance devant l’augmentation du volume d’activité en recherche et la multiplication des offres de financement, l’enjeu de la gestion des données de recherche et l’importance d’assurer une reddition de compte efficace sont parmi les nombreuses les tâches reliées à l’administration de la recherche qui ont beaucoup augmenté et plusieurs ressources ont dû être ajoutées pour répondre aux nouveaux besoins.
4. Exigences règlementaires et normes d’agrément
Le Fonds de soutien à la recherche permet de soutenir les organismes réglementaires suivants: le Comité institutionnel d’éthique de la recherche avec des êtres humains (CIEREH), les Comités d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains (CERPE), le Comité institutionnel de protection des animaux (CIPA), le Comité institutionnel des risques biologiques (CIRB) et le Comité de radioprotection.
5. Propriété intellectuelle et mobilisation des connaissances
Le Fonds de soutien à la recherche apporte un appui important pour la reconnaissance, la protection et la valorisation de la propriété intellectuelle issue des activités de recherche des professeurs, du personnel et des étudiants de l’UQAM. La subvention couvre une partie des coûts liés à l’administration des ententes avec des partenaires externes, soit le personnel du Service des partenariats et du soutien à l’innovation (SePSI) et du Service aux collectivités (SAC). L’ensemble de nos services coopère afin d’assurer le lien entre les professeurs et les partenaires externes en mettant une emphase particulière sur la réalisation d’activités de maillage avec des collaborateurs externes et sur l’identification et la mise en valeur des expertises des professeurs chercheurs de l’UQAM. Le programme contribue également à couvrir une partie des cotisations à la société de valorisation Axelys et aux différentes organisations et consortiums de recherche.
6. Reddition de compte
Fonds de soutien à la recherche (FSR) et Subventions de projets supplémentaires (SPS)
2022-2023
Fonds de soutien à la recherche et objectifs de rendement de l’établissement 2022-2023
Résumé des résultats obtenus au 30 juin 2023 – FSR
Résumé des résultats obtenus au 30 juin 2023 – SPS
2021-2022
Résultats obtenus pour 2021-2022
2020-2021
Résultats obtenus pour 2020-2021
2019-2020
Fonds de soutien à la recherche (FSR)
Répartition de la subvention de 4 944 602$
| Répartition | Montant |
| Installation | 1 650 000$ |
| Ressources | 975 000$ |
| Gestion et administration | 1 700 000$ |
| Réglementation et accréditation | 650 000$ |
| Propriété intellectuelle | 290 990$ |
Subventions de projets supplémentaires (SPS)
La subvention de 321 388$ a été répartie comme suit :
- Plateforme de valorisation des métadonnées, domaine prioritaire C (132 346$)
- Mise sur pied d’un bureau EDI, domaine prioritaire D (61 298$)
- Nouvelle infrastructure de stockage de données de recherche, domaine prioritaire C (100 000$)
- Renouvellement du système de suivi et d’approbation des demandes de certification éthique , domaine prioritaire c (23 125$)
2018-2019
Fonds de soutien à la recherche (FSR)
Répartition de la subvention de 4 720 179$
| Répartition | Montant |
| Installation | 1 600 000$ |
| Ressources | 650 000$ |
| Gestion et administration | 1 600 000$ |
| Réglementation et accréditation | 600 000$ |
| Propriété intellectuelle | 272 369$ |
Subventions de projets supplémentaires (SPS)
La subvention de 211 325$ a entièrement été dédiée à l’achat de cages métaboliques
Liste des établissements affiliés à l’UQAM
Liste des centres ou instituts de recherche affiliés
- Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux CIUSSS du Centre-Sud-de-l’île-de-Montréal
- CIUSSS du Centre-Ouest-de-l’île-de-Montréal
Couvert par nos affiliations
- Institut universitaire Jeunes en difficulté de Montréal – CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal
- Pôle universitaire en réadaptation / Centre de recherche interdisciplinaire en réadaptation du Montréal métropolitain (CRIR) – CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal
- Centre de réadaptation Lucie-Bruneau (CRLB) – CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal
- Institut de réadaptation Gingras-Lindsay-de-Montréal – CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal
- Institut universitaire sur la réadaptation en déficience physique de Montréal (IURDPM) – CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal
- Institut universitaire de gériatrie de Montréal (IUGM) – CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal
Objectifs de rendement
L’Université doit établir des indicateurs de rendement et des résultats cibles pour la subvention du Fonds de soutien à la recherche du gouvernement fédéral. Ces objectifs de rendement sont en lien avec les cinq catégories de dépenses admissibles et doivent être communiqués publiquement.
| Catégorie de dépenses admissibles | Objectif de rendement | Indicateur | Extrant | Résultats déclarés en fin d’exercice |
| Installations de recherche | Améliorer l’environnement et la qualité des infrastructures, des espaces et des laboratoires de recherche | Travaux d’entretien, de rénovation et d’aménagement réalisés | Portion de la subvention du Fonds de soutien à la recherche investie dans les infrastructures de recherche et l’aménagement des espaces et laboratoires de recherche | Nombre d’interventions pour le maintien et l’entretien des infrastructures de recherche et l’aménagement des espaces et laboratoires de recherche |
| Ressources en matière de recherche | Poursuivre la hausse de la participation des chercheurs à Archipel, l’archive de publications électroniques en libre accès de l’UQAM | Nombre de publications scientifiques déposées dans Archipel | Portion de la subvention du Fonds de soutien à la recherche investie dans le personnel en soutien à l’archivage électronique | Nombre de publications scientifiques déposées dans le dépôt institutionnel Archipel en 2023-2024 par rapport à 2022-2023 |
| Gestion et administration des activités de recherche | Améliorer et développer les compétences du personnel en soutien à la recherche Réalisation du Plan d’action EDI 2020-2024 pour le Programme des Chaires de recherche du Canada | Meilleur accompagnement des chercheurs qui déposent des demandes de subvention Nombre d’actions posées et d’outils mis à la disposition de la communauté dans le cadre du plan d’action approuvé en mars 2021 | Portion de la subvention du fonds de soutien à la recherche investie dans la formation du personnel en soutien à la recherche Atteinte des objectifs de l’UQAM en matière d’EDI | Nombre d’activités de perfectionnement offertes au personnel en soutien à la recherche Actions réalisées et en cours prévues au Plan d’action ÉDI de l’UQAM pour la période 2020-2024. |
| Exigences réglementaires et normes d’agrément | Augmenter l’efficacité de la gestion des demandes de certification éthique | Temps consacré à la gestion des demandes de certification éthique | Apporter les derniers ajustements suite à l’implantation complète en 2021 du système de suivi et d’approbation des demandes de certification éthique Nagano et compléter la formation adéquate à la communauté. | Diminution du temps consacré par les comités éthiques pour la gestion des demandes et meilleur suivi des différentes étapes liées à la certification éthique |
| Propriété intellectuelle et mobilisation des connaissances | Augmenter le nombre de subventions en partenariat et le nombre d’ententes entre l’Université et ses partenaires des secteurs public, privé et des milieux communautaires | Nombre d’ententes de partenariat signées avec les partenaires des secteurs public, privé et des milieux communautaires | Portion de la subvention du fonds de soutien à la recherche investie dans le personnel du Service des partenariats et du soutien à l’innovation et du Service aux collectivités | Nombre d’ententes de partenariat signées et nombre de subventions de partenariat obtenues en 2023-2024 par rapport à 2022-2023. |
Sécurité en recherche
La sécurité de la recherche est le cinquième domaine prioritaire des subventions de projet supplémentaires. Ces investissements rejoignent les objectifs du Fonds de soutien à la recherche (FSR), c’est-à-dire aider les établissements d’enseignement postsecondaire canadiens à faire en sorte que les projets de recherche financés par le gouvernement fédéral soient menés dans des installations de calibre international dotées du meilleur équipement qui soit et bénéficiant du meilleur soutien administratif possible. En attribuant des fonds à des investissements et à des projets annuels ou pluriannuels précis mis de l’avant par les établissements, le financement de la sécurité de la recherche contribuera à renforcer la capacité des établissements d’enseignement postsecondaire à cerner, à évaluer et à atténuer les risques potentiels pour la sécurité de la recherche.
2023-2024
| Projet soumis pour financement | Domaine prioritaire | Subvention demandée |
| Élaboration d’un Plan institutionnel d’actions stratégiques en matière de sécurité en recherche (2023-2027) | Sécurité en recherche | 85 000$ |
| Coordination institutionnelle de la sécurité en recherche de l’UQAM | Sécurité en recherche | 83 000$ |
| Formation du personnel de l’UQAM en matière de sécurité en recherche | Sécurité en recherche | 10 000 $ |
| Phase de démarrage : audit interne de sécurité, formation du personnel et implantation de mesures immédiates d’atténuation des risques | Sécurité en recherche | 78 047$ |
| 256 047$ |
Objectifs de rendement de l’établissement
| Titre de projet | Extrants (investissement associé à la subvention) | Objectif de rendement | Indicateur de rendement | Résultat cible |
| Élaboration d’un Plan institutionnel d’actions stratégiques en matière de sécurité en recherche (2023-2027) | 85 000$ pour embauche d’une ressource spécialisée externe. | Permettre à l’institution de rédiger un Plan institutionnel adapté à ses besoins et qui répond aux lignes directrices sur la sécurité en recherche | Application de mesures d’atténuation des risques par les acteurs de la recherche | Adoption et lancement du Plan institutionnel à la fin 2023 |
| Coordination institutionnelle de la sécurité en recherche de l’UQAM | 83 000 $ pour l’embauche d’un coordonnateur, d’une coordonnatrice | Structurer l’offre de service en matière de sécurité en recherche auprès des intervenants de l’Université | 1-nombre d’actions lancées et réalisées; 2- Taux de participation aux formations offertes; | Offre de services accessible pour la communauté Formation offerte prioritairement aux conseillers à la recherche |
| Formation du personnel de l’UQAM en matière de sécurité en recherche | 10 000$ investis dans la participation à des formations externes spécialisées | Soutenir le personnel du Service de la recherche et de la création (SRC) ainsi que le personnel du Service des partenariats et du soutien à l’innovation (SePSI) et des services du vice-rectorat aux Systèmes d’information (VRSI) dans le développement de ses compétences en matière de sécurité en recherche. | Nombre de personnes recevant la formation Sentiment de compétences du personnel | Participation aux formations de l’UQ, de l’ADARUQ, l’ACAR et autres associations professionnelles Formation continue de 100% du personnel sur 3 ans. . |
| Phase de démarrage : audit interne de sécurité, formation du personnel et implantation de mesures immédiates d’atténuation des risques | 78 047$ pour le salaire de professionnels en sécurité de l’informatique | Compléter un audit interne de sécurité; Mettre en œuvre des mesures permettant : 1- d’améliorer la sécurité de la recherche et la détection proactive des incidents ; et 2- la capacité des Services informatiques à répondre rapidement et adéquatement aux incidents de cybersécurité. | Déploiement d’un nouveau détecteur de vulnérabilité sur les systèmes de l’Université Élaboration et mise en place d’un processus (playbook) de gestion des incidents | Offre intégrée de sécurité des ressources informationnelles en matière de recherche qui répondent aux exigences des lignes directrices en matière de sécurité nationale et adaptée aux besoins des utilisateurs internes (chercheuses, chercheurs, étudiantes et étudiantes, administratrices et administrateurs de la recherche) |
Subventions de projets supplémentaires
Volet du Fonds de soutien à la recherche (FSR), les subventions de projet supplémentaires viennent bonifier le soutien apporté aux établissements, en sus des subventions du FSR, pour couvrir les coûts indirects de la recherche.
Il s’agit d’un soutien additionnel pour l’exécution de projets s’inscrivant dans un ensemble de domaines prioritaires recoupant les cinq catégories actuelles de dépenses admissibles au FSR. Les cinq domaines prioritaires retenus pour les subventions supplémentaires sont :
- les activités d’innovation et de commercialisation;
- la réfection d’installations, y compris l’entretien reporté;
- les ressources d’information, y compris les ressources numériques, le libre accès et les bases de données;
- l’équité, la diversité et le renouvellement du corps professoral (dans le contexte d’une augmentation de l’équité, de la diversité et de l’inclusion).
- la sécurité en recherche
2023-2024
| Projet soumis pour financement | Domaine prioritaire | Subvention demandée |
| Vivo UQAM 2.0 : plateforme intégrée de la gestion et de la valorisation des données et des connaissances | C | 344 504$ |
| Pour une université inclusive en recherche | D | 86 492$ |
| Répertoire informatisé de gestion des équipements de recherche | C | 68 975 $ |
| 499 971$ |
Objectifs de rendement de l’établissement
| Titre de projet | Domaine prioritaire associé à la subvention | Extrants (investissement associé à la subvention) | Objectif de rendement | Indicateur de rendement | Résultat cible |
| Vivo UQAM 2.0 | Ressources d’information | 344 504$ investis dans l’embauche d’un conseiller en architecture d’entreprise, un programmeur informatique et un bibliothécaire spécialisé. | Valorisation des projets et réalisations de recherche et soutenir la stratégie institutionnelle de gestion des données recherche (GDR) | Trafic généré sur la plateforme Vivo et intégration des bases de données institutionnelles | Lancement de la plateforme VIVO UQAM 2.0 Partenariat avec le réseau de l’UQ |
| Pour une université inclusive en recherche | EDI et renouvellement du corps professoral | 86 491 $ investis dans l’embauche d’une conseillère EDI | Contribuer à la réalisation des actions en lien avec la recherche prévues dans les 5 chantiers prioritaires 2022- 2024 | Réalisation des actions prévues en 2023-2024 pour soutenir les départements, facultés/école et les personnels. | Actions prioritaires de l’année 23-24 réalisées dans le cadre des 5 chantiers prioritaires |
| Répertoire informatisé de gestion des équipements de recherche | Ressources d’information | 68 975$ investis dans l’embauche d’un.e technicien.ne en informatique | Offrir à toute la communauté de l’UQAM un outil de suivi et d’aide à la décision important sur l’ensemble des équipements de recherche présents dans nos laboratoires, centres et instituts | Augmentation du taux d’utilisation de la plateforme Inventaire des équipements de recherche | Intégration complète des données dans la plateforme en 2024 Élaboration d’une procédure simplifiée de mise à jour en hiver 2024 Interopérabilité entre les systèmes de base de données à terme. |
2022-2023
| Projet soumis pour financement | Domaine prioritaire | Subvention demandée |
| Vivo UQAM 2.0 : plateforme intégrée de la gestion et de la valorisation des données et des connaissances | C | 365 566$ |
| Pour une université inclusive en recherche | D | 122 165 $ |
| Répertoire informatisée de gestion des équipements de recherche | C | 73 120 $ |
| 560 851$ |
Objectifs de rendement de l’établissement
| Titre de projet | Domaine prioritaire associé à la subvention | Extrants (investissement associé à la subvention) | Objectif de rendement | Indicateur de rendement | Résultat cible |
| Vivo UQAM 2.0 | Ressources d’information | 365 566$ investis dans l’embauche d’un chef de projet, un analyste informatique et un bibliothécaire spécialisé. | Valorisation des projets et réalisations de recherche et soutenir la stratégie institutionnelle de gestion des données recherche (GDR) | Trafic généré sur la plateforme Vivo et mise en place de la stratégie institutionnelle de GDR | Élaboration version démo et lancement de la production de la plateforme VIVO UQAM 2.0 Lancement de la Stratégie GDR en mars 2023 |
| Pour une université inclusive en recherche | EDI et renouvellement du corps professoral | 122 165 $ investis dans l’embauche d’une conseillère EDI et coordonnatrice de communauté de pratique et la production d’outils d’accompagnement. | Contribuer à la réalisation des actions en lien avec la recherche prévues dans les 5 chantiers prioritaires 2022- 2024 | Réalisation des actions prévues en 2022-2023 pour soutenir les départements, facultés/école et les personnels. | Communauté de pratique en soutien à l’EDI active Actions prioritaires de l’année 22-23 réalisées dans le cadre des 5 chantiers prioritaires Projet pilote sur les marqueurs d’excellence inclusifs |
| Répertoire informatisé de gestion des équipements de recherche | Ressources d’information | 73 120 $ investis dans l’embauche d’une technicienne en administration | Offrir à toute la communauté de l’UQAM un outil de suivi et d’aide à la décision important sur l’ensemble des équipements de recherche présents dans nos laboratoires, centres et instituts | Augmentation du taux d’utilisation de la plateforme Inventaire des équipements de recherche | Intégration complète des données dans la plateforme en automne 2023 Élaboration d’une procédure simplifiée de mise à jour en hiver 2023 Interopérabilité entre les systèmes de base de données à terme. |
2021-2022
Résultats obtenus pour 2021-2022
2020-2021
Résultats obtenus pour 2020-2021
2019-2020*
La subvention de 321 388$ a été répartie comme suit :
- Plateforme de valorisation des métadonnées, domaine prioritaire C (132 346$)
- Mise sur pied d’un bureau EDI, domaine prioritaire D (61 298$)
- Nouvelle infrastructure de stockage de données de recherche, domaine prioritaire C (100 000$)
- Renouvellement du système de suivi et d’approbation des demandes de certification éthique, domaine prioritaire C (23 125$)
2018-2019*
La subvention a entièrement été dédiée à l’achat de cages métaboliques pour le Service des animaleries, domaine prioritaire B (211 325$)
*Pour les années 2018-2019 et 2019-2020 les objectifs de rendement de l’établissement n’étaient pas exigés.
Source : Vice-rectorat à la recherche, à la création et à la diffusion, Université du Québec à Montréal
Dernière mise à jour: 28 septembre 2023