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Formulaires - Nouvelles demandes

NOUVELLES DEMANDES

Le CIEREH utilise le logiciel eReviews pour l’évaluation et le suivi de l’approbation éthique des projets de recherche avec des êtres humains. Par conséquent, tous les documents afférents à la transmission d’une nouvelle demande doivent être soumis électroniquement. Au besoin, référez-vous au guide d’utilisation.

Trois formulaires sont disponibles :

A) Formulaire de transmission d’une demande approuvée globalement et avec succès par un CER externe adhérant aux exigences de l’ÉPTC2, tel un CER universitaire canadien, ou un CER désigné par le MSSS.

Ce formulaire s’adresse au chercheur de l’UQAM responsable du projet de recherche ou collaborant à un projet dont le responsable est rattaché à un autre établissement.

Dans les deux cas :

  • les activités de recherche effectuées sous la responsabilité du chercheur de l’UQAM ainsi que les dispositions éthiques afférentes à ces activités sont bien décrites et complètes dans la demande approuvée par le CER externe ;
  • Le nom du chercheur de l’UQAM figure dans la demande de recherche, sur le formulaire de consentement et sur le certificat d’éthique.

Ce formulaire s’adresse également au chercheur (professeur ou étudiant) hors UQAM souhaitant conduire une recherche auprès des membres de la communauté universitaire.

Le comité se réserve le droit de poser des questions et d’émettre des conditions à l’acceptation de la demande.


B)
Formulaire pour une utilisation de document d’archives privées, de dossiers, de données ou de banques de données contenant des renseignements identificatoires, codés ou rendus anonymes (dans certains cas) qui ne sont pas accessibles publiquement OU pour une utilisation de matériel biologique humain anonyme ou non obtenu au départ à des fins médicales ou de recherche (biopsie, placenta, sang, salive, etc.) SEULEMENT.

Dans certains cas, l’accès aux données ou le transfert du matériel biologique humain peut faire l’objet d’une entente inter-établissement.

Ce formulaire s’adresse au chercheur de l’UQAM responsable du projet de recherche ou collaborant à un projet dont le responsable est généralement rattaché à un autre établissement.

Dans les deux cas :

  • le chercheur de l’UQAM est le principal responsable de cette utilisation spécifique de données ou de matériel biologique humain ;
  • les travaux de recherche effectués sous la responsabilité du chercheur de l’UQAM ainsi que les dispositions éthiques afférentes à ceux-ci n’ont pas été initialement approuvés par un CER externe ;
  • Le nom du chercheur de l’UQAM ne figure pas sur le certificat d’éthique émis par un CER externe ni sur le formulaire de consentement. 

Le comité se réserve le droit de poser des questions et d’émettre des conditions à l’acceptation de la demande.

 

C) Formulaire pour une demande standard

Ce formulaire s’adresse :

  • au chercheur de l’UQAM responsable du projet de recherche dans sa globalité ;
  • au chercheur de l’UQAM responsable d’un volet spécifique d’une programmation de recherche conduit sous les auspices de l’UQAM ;
  • au chercheur de l’UQAM responsable d’un volet spécifique d’une programmation de recherche dont la gestion financière a été confiée à un autre établissement et qui n’a pas fait l’objet d’un examen éthique spécifique.

 

Site Web des formulaires

En cas de doute sur le formulaire à remplir, veuillez contactez le coordonnateur du CIEREH.

 

MODÈLES DE FORMULAIRES D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

Les chercheurs doivent se référer au guide d’accompagnement pour préparer leur(s) formulaire(s) d’information et de consentement. Ce guide présente les normes de présentation et des rubriques optionnelles (informations additionnelles ou consentements spécifiques à obtenir). D’autres modèles de formulaires suivront.

Formulaires d’information et de consentement signés :

Guide d’accompagnement

Formulaire d’information et de consentement s’adressant à un participant majeur

Formulaire d’information et de consentement s’adressant au titulaire de l’autorité parentale

 

 

Mise à jour : 14 mars 2016